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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Le Cellier de Trouillas"
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DOMAINE SAN SALVADOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAN SALVADOU
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Le Cellier de Trouillas"

Numéro de dépôt :
97660204
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE SAN SALVADOU

Déposée le 21 janvier 1997 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Le Cellier de Trouillas" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAN SALVADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Le Cellier de Trouillas" domicilié(e) 1, avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE TROUILLAS - France.

La marque DOMAINE SAN SALVADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAN SALVADOU est expirée depuis le 21 janvier 2007.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Le Cellier de Trouillas" a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARDE


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Le Cellier de Trouillas" - 1, avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France - SIREN 775640592


CELLIER DE TROUILLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins, des eaux-de-vie) vins de pays, vins d'appellation d 'origine et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE SAN SALVADOU"